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Marques déposées par l'association loi 1901 françois aupetit
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API STOMIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

API STOMIE
association françois aupetit, association loi 1901 RUP

Numéro de dépôt :
3908396
Date de dépôt :
27/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
27/03/2022
API STOMIE de françois aupetit

Présentation de la marque API STOMIE

Déposée le 27 mars 2012 par l'association loi 1901 françois aupetit auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « API STOMIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-16 du 20 avril 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 françois aupetit domicilié(e) 32 rue de Cambrai - 75019 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 046 132 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, association françois aupetit, M. alain olympie domicilié(e) 32 rue de Cambrai - 75019 - Paris - France.

La marque API STOMIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3908396.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque API STOMIE est expirée depuis le 27 mars 2022.

françois aupetit a également déposé les autres marques suivantes : observatoire des MICI, maladies inflammatoires chroniques de l'intestin maladie de crohn et rch , Roll'solidaire , MICI CONNECT


association françois aupetit, association loi 1901 RUP - 32 rue de Cambrai - 75019 - Paris - France - SIREN 343046132


association françois aupetit, M. alain olympie - 32 rue de Cambrai - 75019 - Paris - France


Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Enregistrement sans modification - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ;

Éducation ; formation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées.